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CGT Educ’Action 69

Mutation Intra Académique 2ème degré 2020 (Actualisé le 14 avril)

Dossier CGT Lyon

mardi 14 avril 2020, par CGT Educ’action Rhône

NOUVEAU

 fermeture du serveur

 

le jeudi 16 avril 12H

sur le site du rectorat :

Compte tenu de la situation exceptionnelle, les confirmations de demande mutation intra-académique seront envoyées individuellement à chaque candidat à l’adresse mail renseignée lors de la saisie de ses vœux. Les nouvelles instructions pour le mouvement intra-académique sont récapitulées dans le document ci-dessous.

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dernières infos du rectorat de Lyon


Mutation Intra Académique 2020 2ème degré

Ouverture du serveur du 30 mars 2020 (12h)

au jeudi 16 avril 2020 (12h)

Les Elu(e)s CAPA de la CGT Educ Action sont disponibles pour vous aider dans vos choix.

Ci dessous le dcument CGT à télécharger pour utiliser en version papier ou version numérique, en raison de la fermeture de la Bourse du Travail envoyer par mail uniquement : educationcgtlyon@orange.fr

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Fiche de suivi Mut Intra acad 2020

Pour nous contacter :educationcgtlyon@orange.fr

Tel : 04 78 62 63 60 tel 06 80 36 77 99


Informations sur le mouvement intra académique liées au plan national de lutte contre le COVID 19

Envoi des confirmations

 

 Les confirmations de demande de participation au mouvement seront adressées sans transiter par l’établissement à chaque enseignant sur leur adresse électronique indiquée lors de la saisie des vœux dès la clôture du serveur.

 

 

 Il revient aux participants au mouvement d’informer son chef d’établissement / directeur de CIO de sa confirmation de participation au mouvement (mais leur visa sur les différents formulaires n’est pas requis).

 

 

 Retour des confirmations et des pièces justificatives

 

 

 Chaque enseignant retournera sa confirmation de demande accompagnée des pièces justificatives de manière dématérialisée sur le site dédié http://mouvement.ac- lyon.fr/, en cas de difficulté à l’adresse mail dédiée au mouvement : mvt2020@ac- lyon.fr

 

 

 Les pièces justificatives pourront être des documents dématérialisés, scannés ou photographiés.

 

 

 L’enseignant indiquera toute pièce en attente de retour d’un organisme (Mairie, Pôle emploi ,…)° Il est vivement recommandé d’entamer dès à présent la démarche d’obtention de ces pièces.

 

 

 Cas particulier des demandes d’affectation au titre du handicap

 

 

 Les dossiers constitués (annexe XIV notamment) et à adresser habituellement en courrier recommandé peuvent également être adressés par voie électronique à l’adresse suivante : medecin@ac-lyon.fr

 

 

 Se référer à la fiche thématique n°2 du BIR spécial mouvement intra-académique :

 

 

 http://www.ac-lyon.fr/cid150578/bir-special-mouvement-intra-academique-des- personnels-du-second-degre-public-rentree-2020.html

 

 

Date limite de Retour des confirmations et des pièces justificatives

 

 

 La réception des confirmations de demande, des pièces justificatives et des candidatures à un poste spécifique académique se fera sur la période du vendredi 17 au jeudi 30 avril 2020.

 

 

 

 

 

Les demandes de mutation se font uniquement par internet https://portail.ac-lyon.fr/arena. via I-Prof du Lundi 30 mars 2020 (12h) au Mardi 14 avril 2020 12h, accessible sur SIAM


 

2 Qui participe ?

Pour les entrants dans l’académie par le Portail I-Prof de leur académie d’origine. SIAM vous basculera ensuite sur l’académie de Lyon.

Le formulaire de confirmation des vœux sera transmis à l’établissement d’affectation actuelle par les services de l’académie d’accueil à l’issue de la procédure de saisie des vœux. Ce document, accompagné des pièces justificatives utiles, doit être ensuite retourné directement par les intéressés au rectorat de l’académie d’accueil (http://mouvement.ac-lyon.fr).

Pour les personnels de l’académie de Lyon (stagiaires nommés dans l’académie, participant à la phase intra, TZR de l’académie pour formuler leurs préférences) par le portail I-Prof accessible à l’adresse suivante : https://portail.ac-lyon.fr/arena.

Onglets : « Gestion des personnels », « I-Prof Enseignant », « Les services », « SIAM », « Mouvement intra-académique » Il est possible de faire jusqu’à 20 vœux.

La logique est de faire ses vœux du plus précis (établissement) au plus large (Zone de remplacement départementale). Il est conseillé aux participant.es obligatoires de faire les 20 vœux pour éviter de partir en extension.

Le premier vœu précis est important (établissement ou commune) car il servira de vœu indicatif au cas où vous seriez affecté.e via un vœu large (groupement de communes, département).

ATTENTION : Précisions concernant la règle d’extension :

Les candidat.es, qui doivent obligatoirement recevoir une affectation à la rentrée 2020 (notamment les professeur.es stagiaires, les personnels affecté.es à titre provisoire) et qui ne sont pas satisfait.es sur leurs vœux (d’où l’intérêt d’élargir suffisamment les vœux et d’y inclure des vœux ZR), voient leur demande traitée selon la procédure dite d’extension des vœux. L’extension s’effectue toujours à partir du premier vœu formulé par l’intéressé.e et avec le barème le moins élevé attaché à l’un des vœux. Ce barème comporte les points liés à l’ancienneté de poste et l’ancienneté d’échelon. Dans le cadre de la procédure d’extension des vœux, seront examinés successivement les postes en établissement, puis en zone de remplacement dans les départements de l’académie selon l’ordonnancement suivant :

1er vœux dans le Rhône : Dept69 ; ZRDep69 ; Dept01 ; ZRDep01 ; Dep42 ; ZRDep42.

1er vœux dans la Loire : Dep42 ; ZRDep42 ; Dept69 ; ZRDep69 ; Dept01 ; ZRDep01.

1er vœux dans l’Ain : Dept01 ; ZRDep01 ; Dept69 ; ZRDep69 ; Dep42 ; ZRDep42.


3 Procédure :

Le rectorat envoie un formulaire de confirmation le 14 avril à partir de 14h (à la fermeture du serveur). Il faut vérifier attentivement toutes les rubriques, le signer et le remettre avec toutes les pièces justificatives au chef d’établissement.

En cas d’erreur sur un ou plusieurs barèmes, entourez en rouge les erreurs sur la confirmation et précisez les bonifications manquantes en apportant les pièces justificatives correspondantes. Cette confirmation doit être validée par la signature du chef d’établissement qui attestera si nécessaire des années en poste APV/ éducation prioritaire.

Le tout doit être retourné au rectorat au plus tard le 17 avril par lettre recommandée avec accusé de réception.

 Attention : les dossiers de demande de bonification priorité handicap sont à envoyer également pour le 14 avril (Date limite de dépôt auprès du médecin conseillé technique du Recteur des dossiers relatifs aux demandes d’affectation prioritaire sollicitées par les bénéficiaires de l’obligation d’emploi au titre du handicap (conjoint et enfant)).

 Les candidats pourront demander par écrit :

  • La modification des vœux (demande exceptionnelle) jusqu’au 18 mai minuit (veille de l’affichage des barèmes)
  •  la correction de leur barème et la modification de vœux uniquement pour bonifications refusées au vu des pièces justificatives, à l’aide du modèle d’imprimé joint en annexe XIII, jusqu’au 2 juin 2020 minuit.

4 Les éléments du barème :

Le barème commun à l’ensemble des candidat.es est composé obligatoirement d’éléments fixes liés à la carrière :
Ancienneté de service :

- Échelon au 31.08.2019 par reclassement : 7 pts/échelon (minimum 14pts)

- Hors-classe (hors agrégés) : 7 pts/échelon + forfait 56 pts

- Hors-classe agrégé : 7 pts/échelon + forfait 63 pts ou 98 pts si 2 ans d’ancienneté au 4e échelon

- Classe exceptionnelle : 7 pts/échelon + forfait 77 pts (Maximum 98 pts)

Ancienneté dans le poste :

- 20 points par année d’exercice dans le poste actuel

- + 50 points par tranche de 4 ans

 Le barème incluant des situations particulières ou familiales :

Trois types de demandes à caractères familial non cumulables :

  1. le rapprochement de conjoints (sont considérés comme relevant de cette situation : les personnes mariées ou ayant établi un PACS avant le 31.08.2019 ou ayant un enfant de moins de 18 ans au 1er septembre 2020 ou ayant reconnu par anticipation un enfant Í naitre au plus tard le 1er janvier 2020)
  2. autorité parentale conjointe pour un enfant de moins de 18 ans au 1er septembre 2020.
  3. la bonification pour situation de parent isolé pour un enfant de moins de 18 ans au 1er septembre 2020
  4. la mutation simultanée

1) Demande de rapprochement de conjoint.

- 100,2 Points sur les vœux DPT, ACAD + tout type d’établissement, ZRDep, et ZRAcad

- 40,2Points sur les vœux COM et GEO + Tout type d’établissement et ZR

 La séparation est prise en compte quand il y a au moins 6 mois de séparation légale. Ceux qui ont participé au mouvement inter précédent n’ont justifié que pour l’année en cours. Les périodes de congé parental et de disponibilité pour suivre le conjoint seront comptabilisés pour moitié. Les agents en congé parental ou en disponibilité pour suivre son conjoint seront comptabilisés pour moitié.

  • Pour ½ année : 25 pts
  • pour 1 an : 50 pts
  • pour 1,5 an : 75 pts
  • pour 2 ans : 100 pts
  • pour 2,5 ans : 125 pts
  • pour 3 ans et + : 150 pts

 50 points supplémentaires des lors que la séparation est effective entre deux départements non limitrophes (Loire et Ain par exemple)

 ATTENTION : lors de la phase inter-académique, un agent ayant bénéficié du rapprochement de conjoints, mais n’ayant pas obtenu son premier vœu, indiquera en rouge, sur la 1re page de sa confirmation, le département le plus adapté à sa situation. Ce département déclenchera les bonifications de rapprochement de conjoints.

2) Autorité parentale conjointe

Les demandes formulées à ce titre tendent à faciliter la situation des personnels ayant à charge un ou des enfants àgé·es de moins de 18 ans au 31 aout 2020 et exerçant l’autorité parentale conjointe (garde alternée, garde partagée, droits de visite).

Les bonifications sont les mêmes que pour le rapprochement de conjoint

3) Mutation simultanée à caractère familiale

Sont considérés comme relevant de la procédure de mutation simultanée les personnels d’enseignement, d’éducation ou d’orientation du second degré dont l’affectation souhaitée est subordonnée à la mutation conjointe d’un autre agent appartenant à l’un de ces corps dans la même académie. Les vœux doivent être identiques et formulés dans le même ordre.

C’est l’agent qui détient le plus petit barème au regard de sa discipline qui détermine le département de nomination des candidats.

Bonification :

  • 60 pts sur les vœux Dept, et Acad + tout type d’établissement, ZRDep et ZRAcad
  • 30 pts sur les vœux Com et Geo + tout type d’établissement
  •  

4) Situation de parent isolé

Les demandes formulées à ce titre tendent à faciliter la situation des personnes exerçant seules l’autorité parentale d’un enfant de moins de 18 ans au 31 aout 2020, sous réserve que la demande soit motivée par l’amélioration des conditions de vie de l’enfant (facilité de garde quelle qu’en soit la nature, proximité de la famille ...)

Bonifications :

  • 80 points pour 1 enfant de moins de 18 ans au 31 aout 2020
  • 90 Points pour 2 enfants
  • 100 points pour 3 enfants

Le premier vœu formulé doit impérativement correspondre à l’académie susceptible d’améliorer les conditions de vie de l’enfant.

Cette bonification n’est pas cumulable avec les bonifications attribuées au titre du rapprochement de conjoints (y compris au titre de l’autorité parentale conjointe) ou de mutation simultanée.

 Le barème incluant des éléments liés à la situation individuelle :

1) Demandes formulées au titre du handicap (article 2 de la loi du 11 février 2005).

Les personnels concernés sont les personnels titulaires, les stagiaires, les conjoints bénéficiaires de l’obligation d’emploi (RQTH) ainsi que pour un enfant reconnu en situation de handicap (AEEH) ou souffrant d’une maladie grave.

Les agents concernés peuvent pr »tendre à deux types de bonifications non cumulables sur un même vœu.

Une bonification automatique RQTH-AEEH :

  • 40 pts sur voeux COM + tout type d’établissement
  • 100 pts sur voeux GEO/ZRE + tout type d’établissement
  • 300 pts sur voeux DPT/ZRD/ZRA + tout type d’établissement

 Attention : pour bénéficier de cette bonification, il faut obligatoirement joindre (sous pli confidentiel) une copie de votre RQTH ou AEEH à votre dossier de mutation (entrant suite au mouvement inter académique et titulaire de l’académie de Lyon)

Les candidats titulaires de la carte d’invalidité avec un pourcentage d’incapacité permanente d’au moins 80 % ou lorsque la personne a été classée en 3ème catégorie de la pension d’invalidité de la sécurité sociale : 500 pts sur tous les vœux

 Une bonification spécifique :

Les agents qui sollicitent une affectation prioritaire au titre du handicap doivent déposer un dossier auprès des médecins-conseillers technique du recteur au plus tard le 14 avril 2020 , pour pouvoir prétendre à une bonification spécifique dont l’objectif est d’améliorer les conditions de vie de l’agent, de son conjoint ou de l’enfant en situation de handicap.

Les candidats pourront se voir attribuer une bonification de 1000 points sur le voeu GEO, DPT, ZRE ou ZRD et, à titre tout à fait exceptionnel, sur un voeu Com voire ETB en cas de nécessité avérée d’aménagement de poste, sur proposition du médecin de prévention

Retour au Service Médical du rectorat pour le 14 avril 2020 par courrier et mail : medecin@ac-lyon.fr)

http://cache.media.education.gouv.fr/file/Examens_et_concours/41/5/annexe_14_Demande_formulee_au_titre_du_handicap_1259415.pdf

2) Bonification Lycée pour les agrégés

100 points sur des vœux géographiques (COM, GEO, DPT, ACA) typés lycées (bonification pour les seules disciplines enseignées en collège et en lycée).

3) Mesure de carte scolaire

MCS en établissement : 1500 points sur l’ancien établissement, sur la commune + tout type d’établissement, sur le département + tout type d’établissement et/ou + type établissement d’origine, sur l’académie (pour les professeurs agrégés possibilité de mettre le type lycée et LP pour les professeurs agrégés d’EPS)

MCS en ZR : 1500 points sur l’ancienne ZRE, la ZRD et la ZRA

 Postes relevant de l’éducation prioritaire. 

Ces bonifications ne sont pas cumulables avec les bonifications familiales

Liste des établissements : :http://cache.media.education.gouv.fr/file/Personnels/66/1/annexe_3_eple_REP_REP+_1259661.pdf

Bonifications pour entrée en REP+ ou REP

  • 400 points sur vœu précis Etablissement pour les affectations en REP+ ou Politique de la ville.
  • 500 points sur vœu Com/Geo affectations en REP+, + tout type d’établissement
  • 600 points sur vœu Dep/Acad en REP+, + tout type d’établissement
  • 100 points sur vœu large tout type d’établissement REP.

Bonifications de sortie (ancienneté acquise au 31/08/2020) :

  • 150 points pour 5ans, REP+
  • 200 points pour 8ans, REP+
  • 100 points 5ans en REP ou Politique de la ville
  • 150 points 8ans en REP ou Politique de la ville

 Bonifications pour les personnels exerçant en lycée précédemment classé APV

1 an = 10 points ; 2 ans = 20 points ; 3 ans = 50 points ; 4 ans = 80 points ; 5 ans = 100 points ; 6 ans = 110 points ; 7 ans = 130 points ; 8 ans et plus = 150 points. 

Bonification accordées sur les vœux Com, Geo, Dept, Acad + tout type d’établissement, ZRE, ZRD, ZRA.

Le barème incluant des situations personnelles ou administratives :

1) Stagiaires, lauréats de concours.

  • Pour les fonctionnaires stagiaires ex enseignants contractuels du 1er ou du 2d degré de

l’EN, ex CPE contractuels, ex COP/Psy-EN ou ex PE psychologues scolaires contractuels, ex MA garantis d’emploi, ex AED, ex AESH ou ex EAP, ex cont. CFA, une bonification est mise en place en fonction du classement sur les vœux Dept / Acad + tout type d’établissement, ZRD, ZRA.

Jusqu’au 3e échelon : ......................................... 150 pts

Au 4e échelon : .................................................. 165 pts

À partir du 5e échelon : ........................................ 180 pts

  • Pour les stagiaires ne justifiant pas de services antérieurs :
  • 50 points sur le premier vœu départemental + tout type d’établissement.

En l’absence de vœu DPT/ZRD la bonification s’applique sur le premier vœu exprimé.

  • Pour les stagiaires ex titulaires de la fonction publique / ex titulaires enseignants, education et PsyEN = 1000 points sur le vœu Dep + tout type d’établissement correspondant à l’affectation précedente

2) Réintégration à titre divers.

1000 points sur le vœu Dep + tout type d’établissement, si l’affectation précédente était en établissement.

1000 points sur le vœu ZRD et ZRA si l’affectation précédente était en ZRE

3) Changement de discipline

1000 points sur le vœu Geo et Dep + tout type d’établissement / ou ZRD et ZRE , correspondant à la dernière affectation. 

4) Détachement catégorie A / Changement de corps

1000 points vœux Dep ou ZRD correspondant à la dernière affectation définitive.

5) Sportifs de haut niveau.

30 points par année successive d’ATP pendant 4 ans sur les vœux Dep + tout type d’établissement

6) Enseignants sur postes gagés ou bénéficiant d’une ARA :

Deux éléments spécifiques du barème concernent les personnels titulaires, de l’académie de Lyon, dont les postes en formation continue ou les activités à responsabilité académique sont fermés à la rentrée scolaire 2020 :

  • L’ancienneté de poste
  • 1000 points sur les vœux Dep et ZRD en fonction du poste précédent.

 

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calendrier mut intra 2020

 


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Photo Bourse du Travail : Art Grafix (Travail personnel) [CC BY-SA 4.0], via Wikimedia Commons