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Dernier ajout : 18 septembre 2014.

Articles de cette rubrique

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  • 31 décembre 2008, par CGT Educ’action Rhône Faire respecter ses droits : Le temps partiel de droit. Le temps partiel de droit les textes prévoient que la demande doit être déposée avant le 31 mars [1], cependant, les circulaires rectorales fixent des délais plus courts. [2] Il ne peut en aucun cas vous être refusé. Point de départ et durée Il doit débuter soit en début d’année scolaire (...)
  • 4 septembre 2008, par CGT Educ’action Rhône Guide TZR 2008-2009 Vous trouverez en téléchargement le guide TZR 2008-2009 : 4p TZR 2008
  • 18 septembre 2007 Non-titulaires Tous ensemble contre la précarité !
  • 11 septembre 2007, par CGT Educ’action Rhône INSCRIPTIONS AUX CONCOURS Guide Spécial Etudiants IUFM La peste ou le Nicolas ? Guide d’inscription "Ils ne mourraient pas tous mais tous étaient frappés" La Fontaine. Comme toute maladie contagieuse, la peste (ou le choléra) libérale vise à éradiquer les fonctionnaires. Au nom du déséquilibre budgétaire résultant du paquet fiscal, il faut (...)
  • 29 mai 2007 Dossier CGT pour tous les non titulaires de la fonction publique Ce dossier concerne tous les agents non-titulaires de droit public de la Fonction Publique d’Etat. Il s’appuie sur le décret n° 86-83 du 17.01.1986. Ce décret a été profondément modifié en raison de la loi 2005-843 du 26.07.2005 qui impose la reconduction d’un contrat en CDI après 6 années (...)
  • 6 février 2007, par CGT Educ’action Rhône quelques textes
  • 6 février 2007, par CGT Educ’action Rhône Guide Rémunérations Sommaire : Guide à télécharger Rémunérations, primes, indemnités, NBI, prestations familiales, septembre 2006 1. Votre traitement 2. Calcul de votre traitement 3. Tableau des traitements au 01.07.2006 4. Les indemnités et rémunérations supplémentaires 5. Les prestations familiales 6. (...)
  • 6 février 2007, par CGT Educ’action Rhône Guide l’EPLE Etablissement Public Local d’Enseignement Sommaire Guide à télécharger Fiche 1 L’autonomie p.3 Fiche 1 bis Le projet d’établissement et le contrat d’objectifs p.4 Fiche 2 Les attributions du Conseil d’Administration p.5-6 Fiche 3 La composition du Conseil d’Administration des EPLE p.7 Fiche 4 Les Modalités de désignation des (...)
  • 26 janvier 2007, par CGT Educ’action Rhône TEMPS PARTIEL POUR CONSULTER LE GUIDE SYNDICAL : Sommaire Fiche 1 Le temps partiel sur autorisation p.3 Fiche 2 Le temps partiel de droit p.4 Fiche 3 Dispositions relatives à la Fonction publique : Ordonnance n° 82-296 du 31.03.82 p.5/6 Fiche 4 Dispositions relatives à la Fonction publique (...)
  • 10 septembre 2006, par Gilles Vuillermoz GUIDE SYNDICAL 2006/2007 Lisible à cette adresse Sommaire p. 4-5 Tous ensemble Droits et obligations des personnels p.6 Droits statutaires, droits syndicaux p. 7 Congés, autorisations d’absence p. 8-9 Temps de travail, dossier administratif p.10 Personnels non-titulaires p. 11 Personnels Vie scolaire p. (...)
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Notes

[1] Article 2 du décret 82-624

[2] exemple pour la rentrée 2009/2010 avant le 9 janvier 2009

[3] Article 1-3 du décret 82-624

[4] Article 2 du décret 82-624

[5] Dernier alinéa de l’article 1-5 du décret 82-624 et Dernier alinéa de l’article 1 du décret 82-624

[6] page 3 du BIR N°14

[7] ie le droit de liquider sa pension

[8] ie le montant de votre pension

[9] vous pouvez demander 14,40h

[10] dates d’inscription, choix du concours, diplômes exigés, prise en compte de l’expérience professionnelle...

[11] mutations limitées, intensification de la charge de travail et du stress...

[12] philosophie, EPS, COP, enseignement technologique et professionnel,...

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Photo Bourse du Travail : Art Grafix (Travail personnel) [CC BY-SA 4.0], via Wikimedia Commons